"LOUIS CURTELEY MEURSAULT"
Présentation de la marque "LOUIS CURTELEY MEURSAULT"
Déposée le 6 août 1986 par la Société Anonyme (SA) SA LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LOUIS CURTELEY MEURSAULT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "LOUIS CURTELEY MEURSAULT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "LOUIS CURTELEY MEURSAULT" arrivera à expiration en date du 6 août 2026.
SA LEROY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319625 - Publication au BOPI 2006-07-18
Renouvellement sans limitation n°2073451 - Publication au BOPI 1996-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2016 n°2615491 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-12